1. Identification de l’éditeur du site

• Nom et prénom : Angèle Carrel
• Statut : Entrepreneur Individuel (EI)
• Adresse : 109 avenue de la chalosse 40380
• Adresse e-mail : anxi.entreprise@gmail.com
• Numéro de téléphone : 943695312
• Numéro SIRET : 943 695 312 000 18
• Date d’immatriculation au RNE : 24/04/2025
• Numéro de TVA intracommunautaire : non applicable

2. Hébergeur du site

• Nom de l’hébergeur : OVH
• Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
• Téléphone : 1007
• Site web : https://www.ovh.com

3. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur ce site (textes, images, illustrations, logos, etc.) sont la propriété exclusive de Angèle Carrel, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Angèle Carrel.

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Politique de confidentialité (RGPD)

1. Collecte des données personnelles

Les données personnelles collectées sur ce site sont les suivantes :

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• Informations relatives à la commande

2. Utilisation des données

Ces données sont collectées pour :

• Le traitement des commandes
• La communication avec le client
• L’envoi d’informations relatives aux produits et services

3. Conservation des données

Les données personnelles sont conservées pendant une durée maximale de 3 ans à compter du dernier contact ou de la fin de la relation contractuelle.

4. Droits des utilisateurs

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez des droits suivants :

• Droit d’accès
• Droit de rectification
• Droit à l’effacement
• Droit à la limitation du traitement
• Droit d’opposition
• Droit à la portabilité des données

Pour exercer ces droits, veuillez contacter : anxi.entreprise@gmail.com

5. Cookies

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Conditions Générales de Vente (CGV)

1. Objet

Les présentes conditions générales de vente régissent les ventes de produits et services effectuées sur le site.

2. Produits et services

Les produits et services proposés sont :

• Illustrations personnalisées
• Stickers
• Affiches
• Autres créations artistiques

3. Commandes

Les commandes sont passées via le site internet ou par contact direct. Toute commande implique l’acceptation des présentes CGV.

4. Prix

Les prix sont indiqués en euros (€) toutes taxes comprises (TTC). Le vendeur se réserve le droit de modifier les prix à tout moment.

5. Paiement

Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Les moyens de paiement acceptés sont : carte bancaire, PayPal.

6. Livraison

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif. Le vendeur ne saurait être tenu responsable des retards de livraison imputables au transporteur.

7. Droit de rétractation

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.

8. Garanties

Le vendeur est tenu des défauts de conformité des produits dans les conditions prévues aux articles L217-4 et suivants du Code de la consommation.

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Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

1. Objet

Les présentes conditions générales d’utilisation ont pour objet de définir les modalités de mise à disposition des services du site et les conditions d’utilisation du service par l’utilisateur.

2. Accès au site

Le site est accessible gratuitement en tout lieu à tout utilisateur ayant un accès à Internet. Tous les frais supportés par l’utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.

3. Propriété intellectuelle

Les marques, logos, signes ainsi que tous les contenus du site (textes, images, son, etc.) font l’objet d’une protection par le Code de la propriété intellectuelle et plus particulièrement par le droit d’auteur.

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